29 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.

Prévention des Risques et Gestion de Crise

samedi 27 mai 2017

Carte des membres

Glossaire

Glossaire

Activité du Site

Pages vues depuis 21/12/2016 : 27 997 249

  • Nb. de membres 6 353
  • Nb. d'articles 311
  • Nb. de forums 20
  • Nb. de sujets 13
  • Nb. de critiques 1

Top 10  Statistiques

Index du forum »»  Santé et sécurité au travail »» Opération exceptionnelle de sablage

Opération exceptionnelle de sablage #18206

Contributeurs : 32HEisisbisHenri
Modéré par : SafetyTienusHenri
2HE 2HEicon_post
Bonjour,

Notre client nous informe de l'apparition de fissures sur une partie de nos produits.
Nous allons donc effectuer un rappel produit, les sabler et reprendre les fissures.

L'activité sablage fait l'objet d'une rubrique ICPE (je suis en France) 2575. Or il s'agit d'une opération sous-traitée, exceptionnelle, a priori qui aura lieu sur notre site.

Quelles sont mes obligations en matière environnementale (notamment au niveau DREAL dois-je la déclarer ?) ?
Quelles sont mes obligations en matière de sécurité ?

Merci,
Guillaume
isisbis isisbisicon_post
travail sous-traité donc entreprise extérieure sur votre site ?

Isisbis
Henri Henriicon_post
Hello !

2HE, ta question semble mal placée dans "Sécurité et Santé au Travail" puisque tu t'inquiètes d'une réglementation "Environnement". Je ne suis pas un pro du sujet mais déjà si ton opération de sablage se fait avec un installation de moins de 20 kW alors elle n'est pas soumise aux exigences ICPE 2575. De plus la question se pose de savoir qui sera l'exploitant : ton entreprise ou le prestataire spécialisé qui va venir (avec son matériel et sa compétence) sabler chez toi ?

Si tu te envisages aussi l'opération sous l'angle S&ST (cf le souci d'd'Isis) alors cette opération assurée chez toi par un prestataire est effectivement soumise aux dispositions de la coordination sécurité EE/EU.

A+
 Message édité par : Henri / 16-05-2017 16:59
2HE 2HEicon_post
Bonjour,

Absolument, entreprise extérieure qui sera couverte par un plan de prévention.
Mais pour établir le plan de prévention j'ai besoin de savoir ce qui relève de mes obligations et des siennes (autant au niveau environnement que sécurité)

Merci,
Guillaume
2HE 2HEicon_post
Bonjour Henri,

La problématique est double, à la fois en terme de sécurité et en terme d'environnement.
Faut il que je fasse deux sujets ?

Guillaume
Henri Henriicon_post
Bin... pour l'instant ici dans le forum "S&ST" tu n'as exprimé qu'une problématique "Envt" : cette opération de sablage est-elle une ICPE 2575 ? Tu auras peut-être plus de chance que des pros de l'envi soit sensibles au forum Envt et te répondent...
 Message édité par : Henri / 16-05-2017 17:08
2HE 2HEicon_post
Henri,

Mon message faisait état de deux demandes:

"Quelles sont mes obligations en matière environnementale (notamment au niveau DREAL dois-je la déclarer ?) ?
Quelles sont mes obligations en matière de sécurité ? "

Pour la première question j'ai compris je poste sur la partie environnement du forum, mais pour la seconde ?

Merci,
Guillaume
isisbis isisbisicon_post
2HE,

Je ne connais quasiment rien à la législation environnement mais au niveau droit du travail (donc entreprises extérieures) chaque entreprise est responsable de ses actes et doit respecter la réglementation en la matière ; une petite question, quand même : le client accepte-t-il votre sous-traitant, ou bien n'est-il pas au courant que le travail sera sous-traité ?

Isisbis
2HE 2HEicon_post
Isis,

L'opération est transparente pour le client :
Pour reprendre les fissures nous allons rappeler les équipements, ensuite le process est invisible pour le client, que ce soit
- sablage, reprise des fissures, peinture
- remplacement à neuf des équipements
- remplacement des parties endommagées.

Guillaume
Henri Henriicon_post
(suite)

En effet le client est "hors jeu" que ce soit sur le plan "Envt" ou en matière de S&ST.

Sur le plan S&ST je ne vois rien de "particulier" au sablage qui te concerne toi en tant que EU. Donc il te reste le "général" c-à-d à "mener" avec ton prestataire le processus de coordination sécurité de cette intervention EE chez toi. Ce processus commence au minimum avec votre "inspection préalable commune" des lieux de l'opération... mais ne se termine pas avec la réaction du Plan de Prévention... D'ailleurs cette coordination ne se limite pas à ce papier, c'est pourquoi je parle du processus de coordination des interventions EE/EU et non seulement du PdP.

A+
 Message édité par : Henri / 18-05-2017 09:55
2HE 2HEicon_post
Merci pour ces éclaircissements !

Temps : 0.0224 seconde(s)